Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSELLA
C.P.V. OFFICE

Numéro de dépôt :
1028901
Date de dépôt :
21/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Colmar

Présentation de la marque MOSELLA

Déposée le 21 septembre 1977 par C.P.V. OFFICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Colmar), la marque française « MOSELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.P.V. OFFICE domicilié(e) (S.A.) 10, Allée de la lère Armée 67600 SELESTAT. - France.

La marque MOSELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOSELLA est expirée depuis le 21 septembre 1987.

C.P.V. OFFICE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTALINE , VOILETTE , GERIA , PX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TATANE , (Marque figurative)


C.P.V. OFFICE - (S.A.) 10, Allée de la lère Armée 67600 SELESTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018

CL.3 - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser;savons;tous produits de parfumerie, tous produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour cheveux;dentifrices CL.5 - Couches, changes complets, alèses, ser viettes périodiques, ouates hydrophiles et hydrophobes, bâtonnets ouatés, cotons hydrophiles et hydrophobes, tampons à démaquiller, boules à démaquiller, et plus généralement des produits hygiéniques, pharmaceutiques, vétérinaires;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements "boules, compresses, tampons de gaze hydrophile, de non-tissés, de cellulose, de plastique";matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles CL.16 - Mouchoirs en papier, serviettes en papier, et plus généralement papier et articles en papier, "boules, compresses, tampons en papier, en cellulose", carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.